Mentions Légales

Home/Mentions Légales
Mentions Légales 2017-07-02T00:48:22+00:00
Want create site? Find Free WordPress Themes and plugins.

CarterFilms Sàrl
Rue du Collège 26
1815 Clarens
Suisse

Téléphone : +41 21 964 19 19
E-mail : info@carter-films.com

Inscription au registre du commerce
Nom de l’entreprise inscrite : CarterFilms Sàrl
Numéro ide : CHE‑424.215.728

Edition du site

www.carter-films.com est un site édité par la société MonSite Web filiale de CarterFilms Sàrl.

CarterFilms est une Sàrl au capital de 20000 .- CHF, dont le siège social est à Clarens (1815) Rue du Collège 26 en Suisse, immatriculée au registre du commerce et des sociétés du canton de vaud sous le numéro CHE‑424.215.728.

Directeur de la publication : Monsieur Jonathan Schneiter.

Propriété Intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation Suisse et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction, adaptation et/ou traduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du Directeur de la publication.

Modification du site

L’équipe éditoriale se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et de ces mentions légales à tout moment et ceci sans préavis.

 

Hébergeur

Le site www.carter-films.com est hébergé par la société Ovh.

Ovh
2 rue Kellermann
59100 Roubaix Roubaix

Droits d’auteur
Les sites comportant des textes, images, photos, vidéos ou tout autre contenu répondant aux critères précités bénéficient de la protection du droit d’auteur. Ce principe vaut également pour la structuration et le mode de présentation du site, et même pour le texte source des langages de balisage et de programmation.

Si l’on constate que des tiers utilisent sans autorisation des contenus (p. ex. une image ou une photo) protégés par le droit d’auteur et que l’on ne souhaite pas le tolérer, on peut adresser un courrier de mise en demeure à l’exploitant du site.

Protection des données

La loi fédérale sur la protection des données (LPD) accorde à toute personne le droit de demander au titulaire d’un fichier si des données la concernant y sont traitées (art. 8 LPD). Le titulaire du fichier doit donner suite à cette requête en communiquant les informations suivantes à la personne en question:

  1. toutes les données la concernant qui figurent dans le fichier;
  2. l’origine de ces données;
  3. le but et les bases juridiques du traitement des données;
  4. les catégories (et non les noms) des participants au fichier; et
  5. les catégories (et non les noms) des destinataires de données.
  6. Restriction du droit d’accès

Le fait de fournir des renseignements inexacts ou incomplets expose à une amende (art. 34, al. 1, let. a LPD).

Did you find apk for android? You can find new Free Android Games and apps.